portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de la maison de retraite "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE : SOUTIEN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU MALI, AU SENEGAL ET EN ROUMANIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 MILLESIME 2010 TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION RECONDUCTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE CULTURELLE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE VEHICULE DU FUTUR - PROJET VERTILAP 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 13 LOGEMENTS A INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DU CÂBLAGE EN TRÈS HAUT DÉBIT DES ZONES D’ACTIVITÉS D’INTÉRÊT MAJEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2010 OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP"- 1ÈRE LISTE PROGRAMME C 221 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE RENÉ CASSIN - CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F ALSACE – MAINTIEN DE GARANTIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (PREMIERE LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DE L'EDITION D'ALSATIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
F012 - CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE A BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIERE DE POLITIQUES EUROPEENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 MILLESIME 2010 TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C233 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2009 DE METEO FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUESPARTENARIAT AVEC LES VILLES DE COLMAR, MULHOUSE ET SAINT-LOUIS POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT DE LEUR CONSERVATOIRE : ATTRIBUTION DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE POUR 2010 PARTENARIAT AVEC LES 9 ECOLES CENTRE : ADOPTION DES CONVENTIONS ANNUELLES D'EXÉCUTION RELATIVES AU VERSEMENT DU SOUTIEN DÉPARTEMENTAL POUR 2010VERSEMENT DES BOURSES AUX ÉCOLES DE MUSIQUE DU DÉPARTEMENT (ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. DE LA VALLEE DE SAINTE- MARIE-AUX-MINES - VAL D’ARGENT HABITAT- POUR 13 LOGEMENTS LOCATIFS A SAINTE-MARIE-AUX–MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX D'ENTRETIEN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU HAUT RHIN POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER D'ALTKIRCH CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE ROUTIER - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 13 LOGEMENTS À GUEBWILLER ET 24 LOGEMENTS À ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE INTERNATIONAL (AI) CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION RHIN VIVANT ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET "INGÉNIERIE, DIAGNOSTIC, FONCTIONNALITE ET TRANSPORT" Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL 8 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX SENTIERS DE DECOUVERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE : MODIFICATIONS DES CONVENTIONS-TYPES ET DE L'ASSIETTE ELIGIBLE DE LA SUBVENTION ACCORDEE A LA SARL LES ALISIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 30 LOGEMENTS A RIEDISHEIM ET BRUNSTATT Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES (CIIE) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 25/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Les Cyprès" de l'EHPAD - Etablissement Public de Santé "Dr Thuet" à ENSISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 25/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 24/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de la maison de retraite "Sainte Famille" et de la maison de retraite "Saint Antoine", établissements relevant de l'association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 24/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE MARIE AUX MINES et SAINTE CROIX AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 24/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant annulation de l'arrêté n°2010-019-7-DDASS/n°2009-00717-DA du 29.12.2009 et portant extension du service des accueils de jour de 71 à 72 places par création d'un centre d'accueil de jour à LIEPVRE, soi 1 place à compter du 1er.01.2010 Assemblée : Non défini Date : 24/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération des communes de RIXHEIM, HOMBOURG, PETIT-LANDAU, NIFFER et KEMBS. Assemblée : Non défini Date : 22/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 15/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial. Assemblée : Non défini Date : 15/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial. Assemblée : Non défini Date : 15/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial. Assemblée : Non défini Date : 15/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Fondation Jean Dollfus de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Saint Sébastien" à RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT HIPPOLYTE. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 12/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 08/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 08/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D'EPURATION (SATESE) SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN EAU POTABLE (SATEP) CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE ET DU SATEP POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA DDASS POUR L'ECHANGE DE DONNEES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'INTERVENTION EN PÉRIODE HIVERNALE SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DE PART ET D'AUTRE DE LA LIMITE DES DÉPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT MENEE AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE TYPE D'UTILISATION DU PORTAIL ACCIDENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2008 ET 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE CHARLES PEGUY - WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233 VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (DOSSIER COMPLET AU 31 OCTOBRE 2009) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À LAUTENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L’INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH POUR LA PÉRIODE 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE LUTTERBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DU POSTE DE SECOURS DU GRAND BALLON - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D'UNE SESSION VITICOLE NATIONALE PAR LES "JEUNES AGRICULTEURS" DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’AIDE AUX JEUNES DU HAUT-RHIN : ATTRIBUTION DES CRÉDITS 2010 ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES MISSIONS LOCALES DE COLMAR ET DE MULHOUSE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU FAJ Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES(PDMI) 2009-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVALUATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS 2006-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2010 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX BATIMENTS RELAIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin